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Tout propriétaire d'une œuvre ayant un rapport avec l'histoire "Game Master dit GM®" qui souhaite la commercialiser, doit obligatoirement l'enregistrer sur GMTANK.net et accepter les conditions d'utilisations du service.
GMTANK.net est le service qui attribue les licence commerciales aux œuvres de qualité ayant un rapport avec l'histoire "Game Master dit GM®". Ce service permet de référencer et d'archiver les œuvres ayant obtenu une licence, mais surtout de faire un lien permanent entre les "versions Creative Commons BY-NC-SA" de l'œuvre et les versions commerciales.

Sous réserve que l'œuvre n'ait jamais été publiée sous une forme qui puisse compromettre son exploitation commerciale, Adrien-Fish (auteur original de Game Master dit GM®) et ZeFish Virtual Machine (éditeur de Game Master dit GM® sur le web) accordent à son propriétaire une licence commerciale non-exclusive et non-transférable pour l'œuvre référencée sur GMTANK.net.
ZeFish Virtual Machine est conscient que l'utilisation de certains formats de fichiers peuvent involontairement faciliter l'extraction de l'œuvre originale, mais le propriétaire de l'œuvre est donc fortement encouragé à réfléchir avant de publier quoique ce soit sous le licence Creative Commons "BY-NC-SA" (licence non révocable).


1)

Cette licence commerciale permet d'obtenir des droits allant au-delà de la licence Creative Commons "BY-NC-SA" qui s'applique normalement à toutes les œuvres dérivées de "Game Master dit GM®".
Le ou les artistes (ou les différents auteurs) déclarent fournir au GMTANK des informations précises et à jour. Si plusieurs co-auteurs ont participé à la création d'une œuvre, ils déclarent avoir convenu de la future répartition des droits d'auteurs, de la date de publication et des lieux où l'œuvre sera commercialisée : Cette répartition ne pouvant être modifiée ultérieurement sans l'accord de tous les co-auteurs.

ZeFish Virtual Machine autorise le ou les propriétaires d'une œuvre disposant d'une licence à la commercialiser et à tirer profit partout dans le monde, sur tout support connu ou inconnu à ce jour.

Le ou les propriétaires de l'œuvre pourra à tout moment modifier l'œuvre originale, mais les modifications pourront entraîner la révocation de la licence. En cas de doute, le propriétaire de l'œuvre peut à tout moment contacter ZeFish Virtual Machine pour savoir si des modifications majeures peuvent entraîner la révocation de la licence.


2)

Le ou les propriétaires d'une œuvre disposant d'une licence déclarent sur l'honneur que cette œuvre est originale, et que si des éléments protégés par des droits d'auteur y sont inclus, c'est avec la permission explicite du ou des détenteurs des droits d’auteur.
Le ou les propriétaires de l'œuvre déclarent être en mesure de lister l'intégralité des éléments protégés par des droits d'auteur qui y sont inclus. Cette liste pourra apparaître sur GMTANK.net à la demande des détenteurs des droits d’auteur, ou du propriétaire de l'œuvre.


3)

Le ou les propriétaires d'une œuvre disposant d'une licence autorisent ZeFish Virtual Machine à reproduire, sauvegarder, archiver, référencer et recueillir les métadonnées de l'œuvre originale sur tout support connu ou inconnu à ce jour.
Le service GMTANK.net est fourni "tels que disponibles" et ZeFish Virtual Machine réserve le droit de modifier, suspendre ou d'interrompre le service, à tout moment et à sa seule discrétion.


4)

Le ou les propriétaires d'une œuvre disposant d'une licence restent titulaires des droits d’auteur et des droits moraux qui protègent cette œuvre, mais autorisent d'autres artistes, auteurs ou traducteurs à adapter ou modifier l'œuvre dans le cadre du projet Game Master dit GM®.
Cette autorisation sera automatiquement annulée en cas de plagiat manifeste ou si les œuvres dérivées nuisent à l'honneur ou à la réputation de l'auteur original.


5) LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ


ZeFish Virtual Machine ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages-intérêts particuliers directs, indirects, punitifs ou exemplaires, pour le préjudice résultant de la présente licence ou de l’utilisation de l’œuvre.


6) RÉSILIATION


En soumettant une œuvre au GMTANK, vous comprenez que sa licence peut à tout moment être annulée, pour des raisons indépendantes de la volonté de ZeFish Virtual Machine ou des membres du projet Game Master dit GM®.

En l'absence de contrat entre une marque et le projet Game Master dit GM®, le propriétaire de la marque peut à tout moment demander à ne plus apparaître dans une œuvre. ZeFish Virtual Machine rendra l'œuvre inaccessible au public dans un délai de 7 jours, mais n'annulera pas automatiquement sa licence : L'œuvre sera à nouveau accessible et commercialisable si son propriétaire décide la modifier.

Tout manquement aux conditions stipulées de la présente licence entraînera automatiquement la résiliation de cette licence.
ZeFish Virtual Machine annulera toutes les licences d'une personne ou d'un groupe impliqué dans toute activité pouvant nuire à la réputation du projet Game Master dit GM® ou de ses membres. ZeFish Virtual Machine se réserve le droit dans certaines situations extrêmes de créer une liste noire des personnes auxquelles la licence commerciale sera automatiquement refusée pendant une durée de 5 ans.


This work is licensed under Creative Commons License
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July 1, 2007
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